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Nepotisme sarkosien
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Le grand reporter Robert Fisk, correspondant de The Independent au Moyen Orient depuis de nombreuses années, fait état de réunions « secrètes » rassemblant les pays du Golfe, les BRIC, le Japon – mais aussi la France, selon lui – afin de définir un nouveau système de facturation pétrolière abandonnant le dollar comme monnaie de référence. Publié hier, cet article a provoqué une certaine nervosité sur les marchés des changes et de l’or, bien que de nombreuses informations reprises ici soient déjà du domaine public. Si la date limite prévue pour la mise en œuvre de cette nouvelle règle du jeu pétrolière est encore éloignée de neuf ans – autant dire une éternité pour les marchés spéculatifs – ces informations viennent cependant renforcer un sentiment général largement partagé. Le mouvement de dédollarisation, que tous les pays frappés par la crise financière « Made in USA » considèrent désormais comme une protection indispensable, est bel et bien engagé. Et les USA vont voir se déliter peu à peu l’ « exorbitant privilège » qui leur permettait de régler leurs déficits sans autre contrepartie que du papier vert.
Par Robert Fisk, The Independent, 6 octobre 2009
Les pays Arabes du Golfe Persique planifient – avec la Chine, la Russie, le Japon et la France – de mettre fin à la facturation du pétrole en dollars, et vont utiliser à la place un panier de monnaies, dont le yen japonais et le yuan chinois, l’euro, l’or et la nouvelle devise commune que doivent adopter les nations appartenant au Conseil de Coopération du Golfe, incluant l’Arabie Saoudite, Abu Dhabi, le Koweït et le Qatar. C’est là un tournant majeur sur le plan financier pour le Moyen Orient.
Des réunions secrètes ont déjà eu lieu, auxquelles participaient les ministres des Finances et les gouverneurs des banques centrales de Russie, de Chine, du Japon et du Brésil, afin d’élaborer ce projet qui aura pour conséquence que le cours du pétrole ne sera plus exprimé en dollars.
Ces plans, confirmés à The Independent par des sources des milieux bancaires du Golfe et de Hong Kong, pourraient expliquer la hausse soudaine du cours de l’or, mais ils annoncent également une transformation en profondeur sur le marché du dollar dans les neuf ans à venir.
Les Américains, qui savent que des réunions ont eu lieu – bien qu’ils n’aient pas encore appris les détails – vont sûrement lutter contre ces manoeuvres internationales auxquelles participent des alliés jusque-là fidèles comme le Japon et les pays Arabes du Golfe. Parallèlement à ces rencontres, Sun Bigan, l’ancien envoyé spécial chinois au Moyen-Orient, a mis en garde contre le risque d’aggraver les différends entre la Chine et les Etats-Unis dans leur (Lire la suite…)
Dans un billet en date du 15 août, nous dénoncions la “pantalonnade“ de l’augmentation des tarifs d’EDF de 1,9% pour les particuliers. Nous étions pourtant alors loin de nous douter de l’existence d’une autre augmentation, cachée celle-là, révélée par Mediapart : “Officiellement, les prix de l’électricité augmentent en moyenne de 1,9% à partir de samedi 15 août. Derrière ces augmentations “raisonnables” selon la ministre des Finances se cache une révolution tarifaire que le gouvernement n’a pas le courage politique d’assumer. Au nom de la concurrence, de la réalité des coûts, tous les modes de calcul ont été revus. Conséquence : les plus petits vont payer pour les plus gros. Les abonnements les plus bas pour les particuliers augmentent ainsi de 172%. En revanche, les plus gros consommateurs particuliers voient leur abonnement baisser de 25%. Selon l’avis de la Commission de régulation de l’énergie, 3 millions de sites pourraient subir des augmentations supérieures à 10%, 1,5 million de sites allant au-delà de 15%. Le gouvernement s’est bien gardé de faire la moindre publicité sur cette réforme, qui pose les bases du démantèlement des tarifs régulés.” Cette dissimulation gouvernementale est un premier scandale. En voici un autre : malgré l’article de Mediapart, aucun autre média n’en fait mention !
De la même manière, il nous a fallu longuement chercher pour trouver la trace du bilan semestriel publié par EDF, finalement dénichée dans cette dépêche en date du 30 juillet, signée de l’agence Reuters, non reprise ailleurs et pourtant passionnante : “EDF annonce un résultat brut d’exploitation (Ebitda) au 1er semestre 2009 meilleur qu’attendu en raison (Lire la suite…)
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Comment simplifier les procédures d’autorisation de produits phytosanitaires naturels ? Après deux ans et demi de réflexion, le gouvernement a courageusement tranché… en les interdisant (ou presque) ! Exit les purins d’ortie de mémé, vive le Roundup !
Tout débute en décembre 2005, avec le vote de la loi d’orientation agricole (LOA) qui excluait quasiment la plupart des produits naturels de la liste des phytosanitaires (herbicides, insecticides…) autorisés en France. Exit les purins d’ortie de mémé, vive le Roundup ! L’urgence ordonnée par le gouvernement, le décret était publié à peine deux semaines après le vote du Sénat. La République était en danger, il fallait sévir. Et vite !
Quelques mois plus tard, les inspecteurs de la répression des fraudes perquisitionnaient le domicile d’Eric Petiot, un dangereux horticulteur qui avait commis des livres aux titres aussi sulfureux et subversifs que “Les soins naturels aux arbres“, dans lesquels il refilait ses bons tuyaux sur la confection de décoctions naturelles pour soigner ses carrés de légumes : purin d’ortie, préparations à base de fougères, pissenlits, sureau… Des recettes ancestrales qui font leurs preuves depuis que l’homme a découvert la binette.
Soigner les plantes par les plantes… illégal !
Les remèdes de mémé hors-la-loi ? Scandale ! Devant l’émoi suscité dans la population, sénateurs et députés ont voté dans l’urgence un amendement à la loi sur l’eau de décembre (Lire la suite…)
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La censure du dispostif de riposte graduée par le Conseil constitutionnel, mercredi 10 juin, est une nouvelle épreuve difficile pour le gouvernement, comme pour les sociétés d’auteurs qui soutenaient le texte. Cette censure “est nette, sans appel, claire et particulièrement motivée. C’est la plus sévère depuis une bonne dizaine d’années”, résume Dominique Rousseau, professeur de droit constitutionnel à l’université de Montpellier.
Selon lui, “le Conseil constitutionnel offre une motivation particulièrement sévère, puisqu’il accuse le gouvernement, à l’origine de cette loi, d’avoir méconnu à la fois la liberté d’expression, le principe de la séparation des pouvoirs et la présomption d’innocence”. En imposant un juge pour prononcer la coupure de l’accès Internet, le Conseil constitutionnel fait par ailleurs peser un risque d’engorgement de la justice qui pourrait rendre la riposte graduée difficilement applicable.
Mais Christine Albanel, ministre de la culture, a rapidement affirmé qu’elle proposerait un nouveau texte qui tienne compte de la décision des sages, en prévoyant notamment que le pouvoir de sanction reste dans les mains des juges. Par ailleurs, elle a tenu à afficher sa satisfaction en affirmant que “le principe d’un dispositif pédagogique de prévention du piratage a été validé”. Le Conseil a en effet autorisé la future Haute Autorité à envoyer de simples avertissements.
Un point de vue que partage le rapporteur UMP du projet de loi, Franck Riester. Selon lui, cette décision “ne remet (Lire la suite…)
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Le Conseil constitutionnel a partiellement censuré, mercredi 10 juin, les articles 5 et 11 de la loi Hadopi, qui instituaient et définissaient le rôle de la Haute autorité chargée d’avertir puis de sanctionner les internautes téléchargeant des fichiers de manière illégale. Le Conseil avait été saisi par 60 députés de l’opposition, qui avaient déposé un recours visant l’ensemble de la loi, et plus particulièrement les articles 5, 10 et 11.
Or, si les sages ont donné raison aux députés de l’opposition sur deux articles, ils ont toutefois estimé que l’article 10 n’était pas contraire à la Constitution. Il prévoit que, confronté à une violation de propriété intellectuelle, un tribunal de grande instance peut ordonner à la demande d’ayants droit “toutes mesures propres à prévenir ou à faire cesser une telle atteinte à un droit d’auteur ou un droit voisin, à l’encontre de toute personne susceptible de (Lire la suite…)
Classé dans : Culture, Libertés, internet, politique | Mots-clefs: censure, Culture, hadopi, internet, liberte, sarkosy
Le Conseil constitutionnel a censuré, mercredi 10 juin, la partie sanction de la loi Hadopi – la “riposte graduée” – sur le téléchargement illégal. Considérant qu’“Internet est une composante de la liberté d’expression et de consommation”, et qu’“en droit français c’est la présomption d’innocence qui prime”, le Conseil rappelle dans sa décision que “c’est à la justice de prononcer une sanction lorsqu’il est établi qu’il y a des téléchargements illégaux”.
Le Conseil constitutionnel estime donc que le projet de loi enfreint deux articles de la déclaration des droits de l’homme de 1789, qu’il est également chargé de défendre. D’abord, l’article 11 qui protège “la liberté de communication et d’expression” et qui “fait l’objet d’une constante jurisprudence protectrice” explique les sages. A ce titre le pouvoir de “restreindre l’exercice, par toute personne, de son droit de s’exprimer et de communiquer librement” ne peut “incomber qu’au juge” affirment-ils.
Ensuite l’article 9 de la déclaration qui “pose le principe de présomption d’innocence”. “Seul le titulaire du contrat d’abonnement à Internet pouvait faire l’objet des sanctions instituées” dénonce le Conseil. Or “pour s’exonérer, il lui incombait de produire des éléments de nature à établir que l’atteinte portée au droit d’auteur procède de la fraude d’un tiers”, ce qui institue “une présomption de culpabilité” que les Sages jugent inacceptable. “Le rôle de la Haute Autorité (Hadopi) est d’avertir le téléchargeur qu’il a été repéré, mais pas de le sanctionner”, conclut le Conseil.
CHRISTINE ALBANEL VEUT AMENDER LE TEXTE
Loin de renoncer, Christine Albanel, ministre de la culture, explique dans un communiqué qu’elle veut “compléter (Lire la suite…)
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Numerama a pu prendre connaissance des cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et cahier des clauses techniques particulières (CCTP), transmis par le ministère de la Culture aux entreprises candidates à la mise en oeuvre du système d’information de l’HADOPI. Il nous en apprend plus sur le fonctionnement de la riposte graduée, et notamment qu’elle visera en priorité les internautes qui présentent le plus fort risque de récidive.
Numerama a pu prendre connaissance des cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et cahier des clauses techniques particulières (CCTP), transmis par le ministère de la Culture aux entreprises candidates à la mise en oeuvre du système d’information de l’HADOPI. Il nous en apprend plus sur le fonctionnement de la riposte graduée, et notamment qu’elle visera en priorité les internautes qui présentent le plus fort risque de récidive.
Le gouvernement veut aller au plus vite dans la mise en oeuvre de l’Hadopi. Sans attendre que la loi Création et Internet soit adoptée, le ministère de la Culture a lancé en début d’année son appel d’offres et transmis aux différents prestataires candidats au marché public de l’Hadopi les documents contractuels qui fixent le cadre technique et administratif du fonctionnement de la Haute Autorité. Ils prévoyaient la notification du marché au 5 juin 2009, et la mise en oeuvre d’un premier prototype de la riposte graduée dès le 1er juillet.
Numerama a ainsi pris connaissance, et publie aujourd’hui l’intégralité du cahier des clauses administratives particulières (CCAP, .pdf) et du cahier des clauses techniques particulières (CCTP, .pdf) portant sur “l’acquisition d’un prototype de gestion de la mission de protection des oeuvres et objets auxquels est attaché un droit d’auteur ou un droit voisin“. Les versions de ces documents ont été réalisées début avril, sur la base du texte sorti en commission mixte paritaire, avant qu’il soit finalement rejeté par les députés en première lecture. Le texte issu de la seconde lecture étant toutefois extrêmement proche de la version de la CMP, on peut considérer ces documents comme les versions quasi définitives.
La vitesse de mise en oeuvre comme premier critère d’octroi du marché public
Selon le calendrier prévisionnel fixé, qui tablait sur une promulgation de la loi courant mai (ça sera plutôt courant juin), il est prévu que la riposte graduée soit mise en oeuvre dès après l’adoption de la loi, avec un calendrier qui échelonnait les étapes du 5 juin (date de notification du marché) au 31 mars 2010 (date où l’ensemble de l’architecture technique de l’Hadopi devait être terminée).
Au départ, l’Hadopi n’enverra que des recommandations écrites, par e-mail, à raison de 100 infractions traitées par jour. Puis lorsque les traitements seront totalement automatisés (en principe en septembre), l’Hadopi passera à un rythme de (Lire la suite…)
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Hadopi presque hadoptée… Profitons-en pour étudier les points d’ombre du texte. Avec l’aide du journaliste spécialiste du web Marc Rees, cette étrange nébuleuse passe au décryptage. « Y a plein de mines dans ce texte, plein de trappes. Il est pourri jusqu’à l’os ». Telle est la sentence de Marc Rees, journaliste chez PC INpact et grand observateur des multiples péripéties de la loi Création et internet. Les législateurs pro-Hadopi ont profité du second passage de la loi devant le parlement pour glisser de nouvelles mines. L’internaute aura en effet l’obligation de veiller à ce que ces mails ou toutes communications électroniques ne transmettent pas des fichiers protégés par les droits d’auteurs (Art L. 336-3). Incroyable mesure puisque les messageries sont loin d’être le premier lieur d’échanges de fichiers illicites. (Art L.336-3). Marc Rees analyse :« On entre dans une logique où le titulaire de l’abonnement doit contrôler, tout contrôler. Comme ce n’est pas possible, il devra prendre appui sur le fameux logiciel de sécurisation – payant – et sur lequel transitera à peu près tous les échanges. Question ultime : qui contrôlera les contrôleurs ? » La loi s’est bien gardée de le dire. Le schéma tel qu’il est voté implique que les ayants droit (producteurs de musique, vidéos, logiciels, jeux vidéos…) ont à leur charge la recherche des adresses IP d’utilisateur qui aurait téléchargé des contenus illégaux. Ils transmettent les adresses à l’Hadopi qui mandate les Fournisseurs d’Accès Internet (FAI) de leur dévoiler l’identité nominative du fraudeur. S’ensuit un message d’avertissement, puis deux et enfin coupure. Ça parait si simple…
Téléchargez votre propre mouchard
L’un des points les plus obscurs de loi réside dans l’absence d’information sur ce fameux logiciel de sécurisation. Les dépositaires de la loi se sont bien gardés de préciser quoi que ce soit. En revanche, ils se sont empressés de réaliser un appel d’offre [« l’entreprise doit avoir de nombreux capitaux pour être bien vus par les ayants droit ». Les plus gros chasseurs de pirates sont Thomson et Advestigo, firme qui vient de se faire racheter par Hologram industries. Cette charmante société s’occupe de placer des hologrammes sur nos passeports, les cartes de police (Lire la suite…)
Classé dans : consumérisme, ecologie, politique | Mots-clefs: alternative, consumérisme, croissance, ecologie, mieux vivre
Paradoxe des temps modernes. Les extraordinaires avancées des sciences et des techniques ont permis à l’humanité d’accumuler un savoir faire et une capacité de production à même de satisfaire la plupart de ses besoins, et pourtant cette richesse potentielle, loin de se traduire par l’accomplissement des promesses du progrès, s’accompagne aujourd’hui d’une inégalité toujours accrue, d’une énorme demande sociale non satisfaite, et d’une pression croissante sur les conditions d’existence au nom du sacro saint rendement compétitif. Mais rendement de quoi ? Loin de permettre de libérer l’homme, l’intelligence, les énergies mobilisées, les efforts consentis, englués dans un système devenu inefficace, inadapté et dangereux, conduisent l’humanité à sa perte. Le système économique – dont la structure est un archaïsme hérité des temps obscurs où la rareté dominait – poursuit sa trajectoire aveugle et insoutenable qui nous rapproche inexorablement de l’épuisement des ressources primaires, et de la dévastation de notre planète. « Prosperity Without Growth ? » est un ouvrage (disponible gratuitement en ligne) publié par la Commission du Développement Durable, une agence gouvernementale du Royaume-Uni, qui ose aborder de front cette question brulante. La croissance, telle que nous la pratiquons, est dans l’impasse. Il faut repenser à nouveaux frais nos modèles de développement, et renoncer à la religion du PIB. Cela implique-t-il un retour aux privations ? Nullement. Les études effectuées de par le monde montrent qu’une fois atteint un niveau de revenu situé entre la moitié et les deux-tiers de ce qu’il est aujourd’hui aux USA, le sentiment de bien-être n’augmente plus en relation avec l’accroissement des revenus. Renoncer à la croissance, ce pourrait donc être simplement renoncer au « toujours plus » du consumérisme, à la recherche vaine de la distinction par les colifichets du « je le vaux bien » narcissique. Une telle révolution, non seulement économique mais également culturelle, est possible, nous dit la Commission Britannique, qui indique en s’appuyant sur les travaux de l’économiste canadien Peter Victor que cela permettrait également de travailler moins. Nous publions ci-dessous la note de lecture de cet ouvrage rédigée par Charles Siegel pour Common Dreams, et fournissons le lien de téléchargement.
Par Charles Siegel, Common Dreams, 28 avril 2009
Quand une commission du gouvernement britannique publie un rapport appelant à mettre un terme à la croissance économique, il semble tout à coup que notre monde soit en pleine mutation. La croissance est l’objectif central pour les économistes depuis le début de la révolution industrielle. Aujourd’hui le professeur Tim Jackson, le Commissaire Economique de la Commission du Développement Durable du Royaume-Uni publie un ouvrage qui résume l’état actuel de nos connaissances sur la croissance économique et montre de façon convaincante qu’il faut y mettre un terme.
Nous avons tous entendu parler des effets de la croissance sur l’environnement, tels que l’épuisement des ressources et le réchauffement de la planète. L’opinion communément admise est que nous pouvons y faire face en adoptant des technologies plus efficace. Mais ce livre affirme qu’il n’existe pas de scénario plausible dans lequel le progrès technologique pourrait à lui seul réduire suffisamment les émissions de gaz à effet de serre si la croissance se poursuit à son rythme actuel. « La taille de l’économie mondiale est presque cinq fois supérieure à ce qu’elle était il y a un demi-siècle. Si elle continue à croître au même rythme, ce chiffre sera de 80 en 2100. » Les efforts déployés pour utiliser au mieux la technologie afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre seront vraisemblablement submergés par ce rythme rapide de croissance.
Si nous voulons sérieusement éviter les pires effets du réchauffement de la planète, nous devons aller au-delà de ce genre de solutions technologiques et repenser la croissance économique elle-même.
Mettre un terme à la croissance économique n’implique pas pour autant faire des sacrifices. Les données montrent (Lire la suite…)
